Mentions légales
Éditeur
Régions de France
Vous êtes actuellement connecté au site web de Régions de France, 1 quai de Grenelle 75015 Paris.
Directeur de la publication : Délégué général de Régions de France
Rédacteur en chef du site : Lucia Rakotoalandraibe
Conception & réalisation du site
Création graphique et réalisation : Silvère Chagniot
7 rue victor Letalle
75020 Paris
Web : https//cahoa.com
Contact :
La Lettre des Régions
La mise en ligne de “La Lettre des Régions” est assurée par Rampazzo & Associés grâce à sa solution PubliLink
Web : http://blog.rampazzo.com
Hébergement
Le site est hébergé sur un serveur OVH
Les cookies
Au cours de votre visite sur le site regions-france.org nous pouvons être amenés à déposer un ou plusieurs cookies sur votre ordinateur, grâce à votre logiciel de navigation.
Un cookie (ou témoin de connexion) est un petit fichier texte stocké sur votre terminal. Il nous permet, pendant la durée de sa validité, d’identifier votre ordinateur lors de vos prochaines visites. Étant de simples fichiers de texte, les cookies ne sont pas exécutables. Ils ne sont ni des logiciels espions ni des virus. Les cookies que nous utilisons ne nous permettent pas de stocker des informations personnelles vous concernant.
A quoi servent les cookies émis sur regions-france.org?
Il existe deux grandes catégories de cookies :
Ces cookies sont indispensables à la navigation sur notre site.
Ces cookies ne sont pas indispensables à la navigation sur notre site mais peuvent vous permettre, par exemple, de faciliter vos recherches, d’optimiser votre expérience de navigation, et pour nous : de mieux cibler vos attentes, d’améliorer notre offre, ou encore d’optimiser le fonctionnement de notre site.
Comment supprimer les cookies ?
Le réglage des paramètres de votre navigateur vous permet, à tout moment, de vous opposer à l’enregistrement des cookies ou à supprimer les cookies enregistrés sur votre ordinateur. Reportez-vous à l’aide du navigateur que vous utilisez pour prendre connaissance de la procédure à suivre.
Informations nominatives
Conformément à la Loi « informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez le webmestre à l’adresse suivante :
Les personnes concernées ont été informées de leurs droits. Le droit d’accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification s’exerce auprès du webmestre à l’adresse suivante :
Droit d’auteur – Copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
– gratuité de la diffusion,
– respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
– citation claire et lisible de la source sous la forme suivante :
«Ce document provient du site internet de Régions de France : www.regions-france.org. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités».
L’adresse internet du site de Régions de France doit impérativement figurer dans la référence. Pour d’autres utilisations, veuillez contacter le responsable du site.
