Dès les premières semaines du confinement, la Caisse des Dépôts a engagé une réflexion pour contribuer à la relance économique. Ses équipes ont travaillé sur plusieurs axes d’intervention : la TEE, l’habitat, le financement des entreprises, le tourisme, le numérique, la santé et le vieillissement, l’accompagnement des programmes nationaux (territoires d’industrie, action cœur de ville, petites villes de demain).
La Caisse des Dépôts a également beaucoup concerté. Des réunions ont ainsi été organisées avec plusieurs associations d’élus. Une attention particulière a été portée à la situation des collectivités locales et à leurs attentes. La Caisse des Dépôts a fait en sorte d’y répondre avec les moyens qui sont les siens : l’ingénierie, les financements en prêts et en fonds propres.
Les filiales de la Caisse des Dépôts ont également été impliquées : BPI France contribue aux mesures de soutien aux entreprises et porte avec la Banque des Territoires le plan tourisme et le plan climat. De son côté, CDC Habitat s’est engagé à acquérir 40 000 logements en VEFA.
Les moyens consacrés par la Caisse des Dépôts à la relance sont considérables.
Eric Lombard a annoncé la mobilisation de 26 milliards d’euros en fonds propres, dont 20 sur les 2 prochaines années. Cela représente la moitié des fonds propres de la Caisse des Dépôts et 20% des 100 milliards annoncés par l’Etat.
Ces 26 milliards d’euros permettront d’accroître le soutien de la Banque des Territoires en ingénierie, mais également d’investir dans des sociétés de projets aux côtés de collectivités locales (dans des sociétés d’économie mixte) ou d’acteurs économiques privés.
Au-delà de sa contribution en fonds propres, la Banque des Territoires poursuit, bien entendu, son activité de financement en prêts sur le Fonds d’épargne. Les dépôts sur les livrets d’épargne réglementée (livret A, livret de développement durable, livret d’épargne populaire) étant abondants, ils vont fortement contribuer à soutenir la relance et le développement durable du pays : sur les cinq prochaines années, ce sont près de 70 milliards d’euros qui seront prêtés aux bailleurs sociaux pour contribuer à la construction et à la rénovation énergétique des logements sociaux, mais également aux collectivités locales pour financer leurs projets.
Les conditions de prêt aux collectivités locales ont été modifiées pour relancer l’investissement
Le Gouvernement a donné son accord à la Caisse des Dépôts pour que les conditions de prêts au secteur public local évoluent et incitent à l’engagement de projets dans le cadre de la transition écologique et énergétique (TEE), de la santé, de l’éducation, de l’eau, de la mobilité ou encore du tourisme.
Les quotités susceptibles d’être financées par la Banque des Territoires sur le Fonds d’épargne sont réhaussées : en particulier, les projets s’inscrivant dans une démarche TEE pourront être financés à 100%. La tarification devient par ailleurs plus attractive.
La transition écologique et énergétique est au cœur du dispositif de relance proposé par la Caisse des Dépôts
Les mesures présentées s’inscrivent dans la droite ligne du Plan de relance du Gouvernement et de la démarche européenne. 40 milliards d’euros seront consacrés à la TEE d’ici à 2024 dans le cadre d’un Plan Climat porté par la Banque des Territoires et BPI France.
Ce plan propose aux entreprises et aux collectivités locales un accompagnement et des financements bonifiés pour accélérer la TEE dans les territoires. Cela permettra notamment d’améliorer la performance énergétique de locaux d’entreprises et de bâtiments publics, de développer des mobilités vertes et les infrastructures de recharge électrique, de financer des flottes de matériel roulant propre, ou encore de doubler les moyens consacrés à la production d’énergies renouvelables.
Les enjeux sont importants : il s’agit de relancer l’économie du pays tout en accélérant la transition écologique. Toutes les équipes de la Banque des Territoires sont mobilisées, et en particulier celles des directions régionales qui sont les interlocuteurs privilégiés des collectivités territoriales pour contribuer à la relance.
