lundi 05 juin 2023
  • Presse
  • Universitaires et chercheurs
Associations des Régions de France, toute l'actualité des régions.
Menu   ≡ ╳
  • Régions de France
    • Missions
    • Présidence
    • Gouvernance
    • Equipe
    • Partenaires
    • Nous contacter
  • Observatoire des politiques régionales
    • Carte interactive
    • La Région, comment ça marche ?
    • La Région, quelles compétences ?
    • La Région, une longue histoire
    • Les sources
  • Commissions thématiques
    • Agriculture, alimentation, forêt et pêche
    • Aménagement du territoire
    • Culture, sport, jeunesse, citoyenneté
    • Economie (tourisme, économie sociale et solidaire, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, attractivité internationale)
    • Education, orientation, formation et emploi
    • Europe et international
    • Administration générale ( finances, RH, évaluation et prospective)
    • Outre-Mer et économie maritime
    • Santé, formations sanitaires et sociales
    • Transition écologique et énergétique
    • Mobilité, transports, infrastructures
  • Actualités
    • Actualités nationales
    • Actualités partenaires
    • En direct des régions
    • Agenda
    • Les Régions mobilisées en faveur de l’Ukraine
  • Publications
    • Communiqués
    • Chiffres-clés des Régions
    • Documents et études
    • Rapports d’activité

WEB TV

rubrique Web TV

PHOTOS

rubrique Photos
Suivez-nous sur Twitter Suivez-nous sur Facebook Suivez-nous sur Linkedin Suivez-nous sur Instagram
Accueil > Localtis > Fiscalité locale – CVAE : la consolidation pour les groupes "n’est pas applicable en l’état"
7 juillet 2017
1444

Fiscalité locale – CVAE : la consolidation pour les groupes "n’est pas applicable en l’état"

Consulter l’article

Partager cet article :
Article précédent
Provence-Alpes-Côte d'Azur: 1er Comité des financeurs des Opérations d’Intérêt Régional
Article suivant
Ile-de-France: bientôt un label régional pour le patrimoine

About emmanuel georges picot

  • Email
Livre blanc -Vers une république de la confiance

Newsletter

Inscription à la newsletter

Au service des territoires Biomasse : le Cese plaide pour plus de sobriété et une gouvernance restructurée

Pour anticiper les conflits d’usages et les besoins futurs, le Conseil économique, social et environnemental (Cese) appelle notamment, dans un avis présenté ce 24 mai, à une nouvelle gouvernance plus transverse de la biomasse, avec des capacités de coconstruction et d’arbitrage aux différents niveaux territoriaux pour sortir de la logique en silos.

Consulter l’article

Partager cet article :
Consulter l'édition complète
Ad
Tweets by Regionsdefrance

Agenda

  1. 13
    juin
    2023

    Commission Éducation-Orientation présidée par François Bonneau

  2. 04
    juillet
    2023

    Commission déléguée Tourisme présidée par Franck Louvrier

  3. 13
    juillet
    2023

    Commission déléguée International présidée par Patricia Telle

© 2016 Régions de France – Tous droits réservés.

1 quai de Grenelle – 75015 Paris – Tél : 01 45 55 82 48